TRANS BRUXELLOISE
Présentation de la marque TRANS BRUXELLOISE
Déposée le 19 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté D.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS BRUXELLOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TRANS BRUXELLOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS BRUXELLOISE est expirée depuis le 19 juillet 2000.
Sté D.P.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11